J.O. Numéro 185 du 11 Août 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13054

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Arrêtés du 2 août 2001 portant mutation, nomination et affectation (direction générale des impôts)

NOR : ECOL0100110A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 2 août 2001 :
Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
M. Brun (Christian), à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Sud, à compter du 1er décembre 2001 ;
M. Clairac (Alban), à la direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 31 décembre 2001 ;
M. Norie (Jean-Paul), à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, à compter du 1er décembre 2001 ;
M. Saison (Alain), à la direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 31 décembre 2001.
Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :
M. Champ (Bernard), à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire, à compter du 31 décembre 2001 ;
M. Hardoin (Jean-Paul), à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne, à compter du 31 décembre 2001 ;
M. Jolibert (Germain), à la direction des services fiscaux de la Manche, à compter du 1er septembre 2001 ;
M. Samyn (Jean-François), à la direction des services fiscaux de l'Aube, à compter du 1er décembre 2001.